Mentions légales

Ce site est édité par : Agnès Jourdain

Adresse :70 avenue du Fronsadais

Téléphone : {1} +33.668884485

Peint d’épices 

n° SIRET: 75062131000010

La structure générale, les textes, les images, les animations au sens large et les sons du site Internet sont des propriétés de la marque Peint d’épices gérée par la personne physique Agnès Jourdain. Toute tentative de représentation totale ou partielle du site et de son contenu sans autorisation préalable de Agnès Jourdain, est strictement interdite sous peine d’entrer en infraction avec le Code de la Propriété intellectuelle qui sanctionne les délits de contrefaçon. 

Le visiteur s’engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur notre site c’est à dire :

Ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans notre autorisation, quelque article, titre, applications, logiciels, logo, information, photo ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.

Ne pas recopier tout ou une partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.